Marque enregistrée - Marque en vigueur

GOD SAVE THE QUEEN
M. VOLET VINCENT
M. DEMOULINS GUY
M. MONTCHOUGNY JEROME

Numéro de dépôt :
4172207
Date de dépôt :
09/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/04/2025
GOD SAVE THE QUEEN de VOLET VINCENT

Présentation de la marque GOD SAVE THE QUEEN

Déposée le 9 avril 2015 par monsieur VOLET VINCENT, monsieur DEMOULINS GUY, monsieur MONTCHOUGNY JEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GOD SAVE THE QUEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Les déposants sont monsieur VOLET VINCENT domicilié(e) 10 square Desaix - 75015 - PARIS - France, monsieur DEMOULINS GUY domicilié(e) 453 rue de l'Eglise - 76230 - BOIS GUILLAUME - France, monsieur MONTCHOUGNY JEROME domicilié(e) 168 rue munier - 76230 - BOIS GUILLAUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VOLET VINCENT domicilié(e) 10 square Desaix - 75015 - PARIS - France.

La marque GOD SAVE THE QUEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOD SAVE THE QUEEN arrivera à expiration en date du 9 avril 2025.

VOLET VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : 11 SEPTEMBRE , GOD SAVE THE QUEEN


M. VOLET VINCENT - 10 square Desaix - 75015 - PARIS - France

M. DEMOULINS GUY - 453 rue de l'Eglise - 76230 - BOIS GUILLAUME - France

M. MONTCHOUGNY JEROME - 168 rue munier - 76230 - BOIS GUILLAUME - France


M. VOLET VINCENT - 10 square Desaix - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.